Conseil municipal jeudi 08 décembre 2022

Séance ordinaire.

Ordre du jour :

• Approbation du procès-verbal de la séance du jeudi 10 novembre 2022.
• Remontées-Mécaniques Hiver 2022/2023 :
  • Tarifs animation :
    • Inscriptions soirée Full Moon
    • Inscription course Ripaaa Race
    • Trail des neiges : délégation de l’organisation à Arthur Cerqueira comme pour la version été
    • Mise en place d’un tarif découverte du ski nordique
    • Organisation du Festi Nordic
    • Petites animations : mini-golf, frisbee, escape game, location cabane
    • Organisation de soirées Big Air
    • Aménagement, entretien et animation espace freestyle
  • Secours :
    • Rémunération des sauveteurs / Remboursement des frais de secours
    • Evacuation des personnes victimes d’accident de ski – convention Ambulances Volpe
    • Evacuation des personnes victimes d’accident de ski – convention HDF
    • Evacuation des personnes victimes d’accident de ski – convention SDIS
    • Déclenchement des avalanches par hélicoptères- convention HDF.
• Base de loisirs de l’Iscle – hiver 2022/2023 :
  • Tarifs Base de Loisirs :
    • Tarif de vente de boissons
    • Tarif location de matériel de ski de fond
    • Tarif location de matériel de raquettes à neige
    • Tarif de la carte rechargeable
• Remontées Mécaniques – Divers :
  • Budget des Remontées-Mécaniques – décision modificative.
  • Tarifs location salle de la Rama.
  • Remboursement de frais de nettoyage de tenues.
  • Remboursement des frais de déplacement – mise à jour de la liste des agents concernés.
  • Demande de remboursement de 2 forfaits saison – Famille Sorel.
• Vente de parcelles suite à la procédure de déclassement de divers tènements issus du domaine public en vue de leur aliénation.
  • Vente de parcelles à M. et Mme MARSEILLE Jean et Mireille.
  • Vente d’une parcelle à M. ROUX Joachim.
  • Vente d’une parcelle à M. VALLEE Ghislain.
  • Vente d’une parcelle à M. PEYRON Loïc.
• Eau et assainissement :
  • Eau – tarification année 2023.
  • Approbation du rapport annuel sur le prix et la qualité du service d’eau potable 2021.
• Convention Territoriale Globale avec la CAF des Hautes-Alpes.
• Association Foncière Pastorale :
  • Régularisation – adjonction de parcelles communales dans le périmètre de l’A.F.P.
• Questions diverses.