Conseil municipal jeudi 08 décembre 2022

Le 08/12/2022 de 19:00 à 22:00

Séance ordinaire.

Ordre du jour :

  • Approbation du procès-verbal de la séance du jeudi 10 novembre 2022.
  • Remontées-Mécaniques Hiver 2022/2023 :
    • Tarifs animation :
      • Inscriptions soirée Full Moon
      • Inscription course Ripaaa Race
      • Trail des neiges : délégation de l’organisation à Arthur Cerqueira comme pour la version été
      • Mise en place d’un tarif découverte du ski nordique
      • Organisation du Festi Nordic
      • Petites animations : mini-golf, frisbee, escape game, location cabane
      • Organisation de soirées Big Air
      • Aménagement, entretien et animation espace freestyle
    • Secours :
      • Rémunération des sauveteurs / Remboursement des frais de secours
      • Evacuation des personnes victimes d’accident de ski – convention Ambulances Volpe
      • Evacuation des personnes victimes d’accident de ski – convention HDF
      • Evacuation des personnes victimes d’accident de ski – convention SDIS
      • Déclenchement des avalanches par hélicoptères- convention HDF.
  • Base de loisirs de l’Iscle – hiver 2022/2023 :
    • Tarifs Base de Loisirs :
      • Tarif de vente de boissons
      • Tarif location de matériel de ski de fond
      • Tarif location de matériel de raquettes à neige
      • Tarif de la carte rechargeable
  • Remontées Mécaniques – Divers :
    • Budget des Remontées-Mécaniques – décision modificative.
    • Tarifs location salle de la Rama.
    • Remboursement de frais de nettoyage de tenues.
    • Remboursement des frais de déplacement – mise à jour de la liste des agents concernés.
    • Demande de remboursement de 2 forfaits saison – Famille Sorel.
  • Vente de parcelles suite à la procédure de déclassement de divers tènements issus du domaine public en vue de leur aliénation.
    • Vente de parcelles à M. et Mme MARSEILLE Jean et Mireille.
    • Vente d’une parcelle à M. ROUX Joachim.
    • Vente d’une parcelle à M. VALLEE Ghislain.
    • Vente d’une parcelle à M. PEYRON Loïc.
  • Eau et assainissement :
    • Eau – tarification année 2023.
    • Approbation du rapport annuel sur le prix et la qualité du service d’eau potable 2021.
  • Convention Territoriale Globale avec la CAF des Hautes-Alpes.
  • Association Foncière Pastorale :
    • Régularisation – adjonction de parcelles communales dans le périmètre de l’A.F.P.
  • Questions diverses.