Conseil Municipal 06 avril 2023

Le 06/04/2023 de 19:00 à 21:00

Ordre du jour :

  1. Approbation du procès-verbal de la séance du jeudi 23 mars 2023.
  1. Budgets Primitifs – Exercice 2023 :
      • Eau :
      • Vote du budget 2023.
      • Remontées Mécaniques :
      • Vote du budget 2023.
      • Commune :
      • Vote du budget 2023.
      • Vote des taux d’imposition 2023 des taxes directes locales.
  1. Budget de la Commune - Répartition des subventions aux associations (sous réserve de réalisation du tableau).
  1. Création d’emplois permanents.
  1. Vente de parcelle suite à la procédure de déclassement de divers tènements issus du domaine public en vue de leur aliénation.
      • Vente d’une parcelle à M. PEYRON Loïc.
      • Vente d’une parcelle à Mme DEGROISE Christiane.
      • Constitution d’une servitude de passage et de tréfonds sur la parcelle D n° 1571.
  1. Convention SyME-Rénov de conduite d’opération et de mandat de maîtrise d’ouvrage publique pour la rénovation thermique de l’Ancienne Ecole du Chef-Lieu.
  1. Participation au Fonds de Solidarité logement 2023.
  1. Questions diverses.

Infos pratiques

Adresse

2098 Charrière des Gourniers
La Place
05160 Réallon
France