Conseil Municipal 06 avril 2023

Ordre du jour :

1. Approbation du procès-verbal de la séance du jeudi 23 mars 2023.

2. Budgets Primitifs – Exercice 2023 :
   • • Eau :
     • Vote du budget 2023.
     • Remontées Mécaniques :
     • Vote du budget 2023.
     • Commune :
     • Vote du budget 2023.
     • Vote des taux d’imposition 2023 des taxes directes locales.

3. Budget de la Commune - Répartition des subventions aux associations (sous réserve de réalisation du tableau).

4. Création d’emplois permanents.

5. Vente de parcelle suite à la procédure de déclassement de divers tènements issus du domaine public en vue de leur aliénation.
   • • Vente d’une parcelle à M. PEYRON Loïc.
     • Vente d’une parcelle à Mme DEGROISE Christiane.
     • Constitution d’une servitude de passage et de tréfonds sur la parcelle D n° 1571.

6. Convention SyME-Rénov de conduite d’opération et de mandat de maîtrise d’ouvrage publique pour la rénovation thermique de l’Ancienne Ecole du Chef-Lieu.

7. Participation au Fonds de Solidarité logement 2023.

8. Questions diverses.